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Les principaux rôles au Sénat

Au sein de la Chambre du Sénat, les sénateurs et les autres fonctionnaires du Parlement apportent leur contribution au travail du Sénat. Les symboles et les objets dans la chambre de l’édifice du Sénat du Canada évoquent les liens du Canada avec le monarque et les traditions parlementaires britanniques.

La disposition de la chambre

La disposition de la Chambre du Sénat est similaire à celle de la Chambre des lords au Royaume-Uni, parce que le Parlement du Canada est basé sur le modèle britannique, appelé le système de Westminster. Le Président du Sénat est assis à l’extrémité de la chambre et les pupitres des sénateurs se trouvent de part et d’autre de l’allée centrale. La disposition de la chambre provisoire actuelle dans l’édifice du Sénat du Canada est identique à celle que la Chambre du Sénat avait dans l’édifice du Centre, actuellement fermé pour rénovation.

Les rôles-clés au Sénat

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Une journée de séance au Sénat à l'édifice du Sénat du Canada.
1 Le Président
Le Président du Sénat est responsable de la gestion des débats dans la Chambre du Sénat et du maintien de l’ordre. Il veille à ce que les règles, la procédure et les traditions du Sénat soient respectées. Les trônes derrière le fauteuil du Président sont réservés au monarque ou au gouverneur général et à leur consort respectif (conjoint).
2 Les sénateurs
Les sénateurs sont nommés par le gouverneur général sur la recommandation du premier ministre pour représenter les provinces et les territoires du Canada. Les 105 sièges du Sénat sont répartis par région afin d’assurer une représentation égale dans l’ensemble du pays. Les sénateurs sont des Canadiens accomplis, issus de divers milieux professionnels. Ils présentent des projets de loi (propositions de nouvelles lois), proposent des modifications aux lois adoptées par la Chambre des communes, examinent les politiques publiques et débattent d’enjeux.
3 Le représentant du gouvernement au Sénat
Le représentant du gouvernement au Sénat (auparavant appelé le leader du gouvernement au Sénat, titre parfois encore utilisé) est un sénateur nommé par le premier ministre pour présenter les projets de loi et les politiques du gouvernement au Sénat. Cette personne peut assister aux réunions du Cabinet et doit répondre aux questions sur les projets de loi du gouvernement à la Chambre du Sénat.
4 Le leader de l’opposition au Sénat
Le leader de l’opposition au Sénat est un sénateur qui représente le plus grand parti au Sénat qui n’est pas au gouvernement. Il appartient au parti concerné de déterminer la façon dont cette personne sera choisie. Une partie du rôle de chef de l’opposition au Sénat consiste à contester les projets de loi qui sont à l’étude à la Chambre du Sénat et dans les comités.
5 Le greffier du Sénat et le greffier des Parlements
Les postes de greffier du Sénat et greffier des Parlements sont généralement occupés par la même personne qui est le premier dirigeant des services législatifs du Sénat. Comme greffier du Sénat, cette personne agit à titre de conseiller juridique auprès du Président sur les questions de procédure, encadre le processus législatif et s’acquitte de nombreuses tâches liées à l’administration générale du Sénat. Pour sa part, le greffier des Parlements est le gardien de toutes les lois originales (projets de loi ayant reçu la sanction royale) et est responsable de la certification des copies conformes de ces lois.
6 L'huissier du bâton noir
L’huissier du bâton noir assume de nombreuses fonctions cérémonielles et administratives, incluant celles d’ouvrir le défilé du Président pour commencer la journée et de veiller à la sécurité de la chambre. L’huissier du bâton noir coordonne la cérémonie du discours du Trône, de même que les cérémonies entourant la sanction royale au cours de laquelle le gouverneur général accorde la sanction par un hochement de tête, faisant d’un projet de loi une loi du Parlement et une partie intégrante des lois du Canada. Le bâton noir est une canne en ébène qui est utilisée par l’huissier pour frapper aux portes de la Chambre des communes afin de demander l’autorisation d’y pénétrer.
7 Les greffiers au Bureau
Les greffiers au Bureau sont des greffiers qui fournissent des conseils au Président et aux autres sénateurs sur les questions de procédure. Ils consignent également les délibérations et les décisions dans le registre officiel du Sénat, appelé Journaux du Sénat. Ils prennent place au Bureau du greffier à la chambre.
8 Les sténographes
Les sténographes établissent les transcriptions des débats, des discussions et des décisions du Sénat. Ce compte rendu, communément appelé hansard, est publié en anglais et en français après chaque jour de séance.
9 Les pages
Les pages du Sénat sont des étudiants universitaires provenant de toutes les régions du Canada, qui sont embauchés pour fournir aide et soutien aux sénateurs à la chambre et dans les réunions des comités.
10 La masse
La masse symbolise l’autorité du Sénat. Celui-ci ne peut se réunir que si la masse est dans la chambre. Elle est portée pendant le défilé du Président et placée sur le Bureau du greffier en étant orientée vers les trônes. Dès que la masse est déposée sur le bureau, le Sénat siège officiellement.

Les principaux rôles à la Chambre du Sénat

  • Le Président du Sénat est responsable de la gestion des débats dans la chambre et du maintien de l’ordre. Il veille à ce que les règles, la procédure et les traditions du Sénat soient respectées. Le Président assume également des fonctions à l’extérieur de la chambre. Par exemple, il accueille des diplomates et des dignitaires étrangers et représente le Sénat du Canada à l’étranger. Les sénateurs représentent la population de leur région d’origine et, en tant que sénateur, le Président fait de même.
  • Les sénateurs sont nommés par le gouverneur général sur la recommandation du premier ministre pour représenter les provinces et les territoires du Canada. Les 105 sièges du Sénat sont répartis par région afin d’assurer une représentation égale dans l’ensemble du pays. Les sénateurs sont des Canadiens accomplis, issus de divers milieux professionnels. Ils présentent des projets de loi (propositions de nouvelles lois), proposent des modifications aux lois adoptées par la Chambre des communes, examinent les politiques publiques et débattent d’enjeux.
  • Le représentant du gouvernement au Sénat (auparavant appelé le leader du gouvernement au Sénat, titre parfois encore utilisé) est un sénateur nommé par le premier ministre pour présenter les projets de loi et les politiques du gouvernement au Sénat. Cette personne peut assister aux réunions du Cabinet et doit répondre aux questions sur les projets de loi du gouvernement à la Chambre du Sénat.
  • Le leader de l’opposition au Sénat est un sénateur qui représente le plus grand parti au Sénat qui n’est pas au gouvernement. Il appartient au parti concerné de déterminer la façon dont cette personne sera choisie. Une partie du rôle de chef de l’opposition au Sénat consiste à contester les projets de loi qui sont à l’étude à la Chambre du Sénat et dans les comités.
  • Les postes de greffier du Sénat et greffier des Parlements sont généralement occupés par la même personne qui est le premier dirigeant des services législatifs du Sénat. Comme greffier du Sénat, cette personne agit à titre de conseiller juridique auprès du Président sur les questions de procédure, encadre le processus législatif et s’acquitte de nombreuses tâches liées à l’administration générale du Sénat. Pour sa part, le greffier des Parlements est le gardien de toutes les lois originales (projets de loi ayant reçu la sanction royale) et est responsable de la certification des copies conformes de ces lois.
  • L'huissier du bâton noir assume de nombreuses fonctions cérémonielles et administratives, incluant celles d’ouvrir le défilé du Président pour commencer la journée et de veiller à la sécurité de la chambre. L’huissier du bâton noir coordonne la cérémonie du discours du Trône, de même que les cérémonies entourant la sanction royale au cours de laquelle le gouverneur général accorde la sanction par un hochement de tête, faisant d’un projet de loi une loi du Parlement et une partie intégrante des lois du Canada. Le bâton noir est une canne en ébène qui est utilisée par l’huissier pour frapper aux portes de la Chambre des communes afin de demander l’autorisation d’y pénétrer.
  • Les greffiers au Bureau sont des greffiers qui fournissent des conseils au Président et aux autres sénateurs sur les questions de procédure. Ils consignent également les délibérations et les décisions dans le registre officiel du Sénat, appelé Journaux du Sénat. Ils prennent place au Bureau du greffier à la chambre.
  • Les sténographes établissent les transcriptions des débats, des discussions et des décisions du Sénat. Ce compte rendu, communément appelé hansard, est publié en anglais et en français après chaque jour de séance.
  • Les pages du Sénat sont des étudiants universitaires provenant de toutes les régions du Canada, qui sont embauchés pour fournir aide et soutien aux sénateurs à la chambre et dans les réunions des comités.
Une séance du Sénat Le Sénat

Les symboles et objets de la chambre

  • Les trônes derrière le fauteuil du Président sont réservés au monarque ou au gouverneur général et à leur consort respectif (conjoint). Ces trônes et le fauteuil du Président ont été réalisés pour célébrer le 150e anniversaire de la Confédération. Ils arborent les armoiries du Canada et les symboles de la royauté et de la Nouvelle-France.
  • Le fauteuil du Président est le siège du Président du Sénat. Le Président supervise les affaires à la chambre lorsqu’il occupe ce fauteuil. Quand le monarque ou son représentant est présent, le fauteuil du Président est retiré.
  • La masse symbolise l’autorité du Sénat. Celui-ci ne peut se réunir que si la masse est dans la chambre. Elle est portée pendant le défilé du Président et placée sur le Bureau du greffier en étant orientée vers les trônes. Dès que la masse est déposée sur le bureau, le Sénat siège officiellement.
  • Le Sénat est souvent appelé la Chambre rouge parce que la moquette et les sièges sont rouges, une couleur traditionnelle de la royauté. C’est l’une des similitudes qui existent entre le Sénat du Canada et la Chambre des lords du Parlement britannique, où les membres siègent sur des bancs rouges.
  • La barre du Sénat est une barrière en laiton située à l’entrée de la chambre. Traditionnellement, les députés de la Chambre des communes, à l’exception du premier ministre lorsqu’il est invité, doivent demeurer derrière la barre en laiton. Ceci symbolise l’indépendance du Sénat par rapport à la Chambre des communes.
La masse du Sénat

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